Commune de Rochefort-sur-Nenon
  • home
  • Mairie-Accès-Contacts-Formalités
    Edito1 Guide des démarches Citoyenneté Liens Plan/Accès Galeries de photos
  • Habiter et Vivre à Rochefort
    Découverte du village Se loger - Construire Cadre de vie Poste -Transports - Télécom Assainissement - Ordures Eau - Gaz - Electricité Manifestations - Services communaux Réglementation et arrêtés du maire
  • Secours - Santé - Social -Sécurité
    Urgences Santé - Bien être Assistances diverses
  • Enfance- Ecole - Jeunesse
    Enfants Jeunes
  • Associations et sports
    Associations non sportives Sports et Plein Air
  • Commerces- Economie
    Commerces Autres entreprises
  • Tourisme et histoire
    Hôtels- Restaurants Curiosités Histoire et Grands Hommes Autres narrations historiques
  • Vie municipale
    Composition Conseil et Comptes rendus de réunions

Guide des démarches

Accueil / Mairie-Accès-Contacts-Formalités / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement  > Diagnostic immobilier

Diagnostic immobilier

Vérifié le 19 May 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les diagnostics immobiliers visent à informer l'acquéreur ou le locataire sur certains aspects du logement qu'il projette d'acheter ou de louer.

  • Audit énergétique en cas de vente d'un logement dit « passoire thermique »
  • Diagnostic de performance énergétique
  • Constat de risque d'exposition au plomb
  • État d'amiante
  • État relatif à la présence de termites
  • État de l'installation intérieure de gaz
  • État de l'installation intérieure d'électricité
  • État de l'installation d'assainissement non collectif
  • État des risques et pollutions
  • Diagnostic Bruit
  • Carnet d'information du logement

Services en ligne et formulaires

  • Trouver un diagnostiqueur immobilier certifié

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Diagnostics immobiliers : où trouver un diagnostiqueur certifié ?
  • Quels sont les diagnostics immobiliers à fournir en cas de vente ?
  • Quels sont les diagnostics immobiliers à fournir en cas de mise en location ?

Et aussi

  • Achat ou vente d'un logement

    Logement

Pour en savoir plus

  • Mémo sur les diagnostics immobiliers en cas de vente ou de location open_in_new

    Institut national de la consommation (INC)

  • Tout savoir sur les diagnostics immobiliers open_in_new

    Institut national de la consommation (INC)

Comment faire si...

  • J'achète un logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Commune de Rochefort-sur-Nenon

2 rue du Moulin

39700 Rochefort-sur-Nenon - FRANCE

+33 3 84 70 63 19

Nous contacter

Ouverture au public :
Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi : de 10 h à 12h30 et de 14h à 17 h;
Mercredi : fermeture au public.
Courriel :
mairie@rochefortsurnenon.fr

Liens

Transports du Grand Dole

Communauté d'agglomération du Grand Dole

Préfecture du Jura

Conseil Départemental du Jura

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contactez-nous par mail
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×